PRÉAMBULE

 

Zoe Mobilier, entreprise de création et fabrication de mobilier design sur mesure, propose des produits personnalisables en fonction des demandes des clients.

 

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1. PRÉSENTATION ET CHAMP D'APPLICATION

 

Les présentes conditions générales de vente (ci-après "CGV") ont pour objet de définir les relations contractuelles entre Zoe Mobilier, immatriculée au R.C.S, et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat (ci-après le "Client").

 

L'utilisation des services de Zoe Mobilier implique l'acceptation sans réserve des CGV par le Client. Celles-ci prévalent sur tout autre document.

 

Zoe Mobilier se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur le site au moment de la commande.

 

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2. PRODUITS ET COMMANDES

 

Les produits Zoe Mobilier sont présentés sur le site internet et sont réalisés sur commande. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).

 

Le Client effectue une demande de devis via le site ou par contact direct. Pour validation de la commande, il doit retourner le devis signé avec la mention "Bon pour accord" ou cliquer sur l’acceptation électronique.

 

Zoe Mobilier se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige de paiement antérieur avec le Client.

 

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3. PAIEMENT

 

Le paiement est exigible en totalité à la commande, sauf pour les produits sur mesure, où un acompte de 50% peut être demandé.

 

Les modes de paiement acceptés sont :

 

Carte bancaire

 

Virement bancaire

 

Paypal

 

La fabrication ne débute qu'après réception du paiement complet ou de l’acompte si applicable.

 

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4. LIVRAISON

 

Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande et dépendent de la nature des produits et de la charge de production.

 

La livraison est assurée par un transporteur indépendant. Le Client doit vérifier l'état du colis à réception et signaler toute anomalie sur le bon de livraison.

 

En cas de dommage lié au transport, le Client doit faire une réclamation dans un délai de 48 heures, photos à l’appui, en contactant Zoe Mobilier par email.

 

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5. RÉTRACTATION ET RETOURS

 

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits confectionnés sur mesure ou personnalisés.

 

Les commandes standards peuvent faire l’objet d’un retour sous 14 jours, sous réserve que le produit soit intact et renvoyé dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du Client.

 

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6. GARANTIE ET RESPONSABILITÉ

 

Zoe Mobilier garantit ses produits contre les défauts de fabrication pour une durée de 2 ans à compter de la réception.

 

Ne sont pas couverts par la garantie :

 

L’usure normale

 

Une mauvaise utilisation ou un mauvais entretien

 

Toute modification apportée par le Client

 

En cas de produit défectueux, Zoe Mobilier proposera une réparation ou un remplacement.

 

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7. RÉCLAMATIONS ET LITIGES

 

En cas de litige, le Client et Zoe Mobilier s’efforceront de trouver une solution amiable.

 

En l’absence d’accord, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du lieu du siège social de Zoe Mobilier.

 

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8. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

 

Si une disposition des CGV est jugée inapplicable, les autres dispositions restent en vigueur.

 

Pour toute question, le Client peut contacter Zoe Mobilier via l’email indiqué sur le site.